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HCFC

En Europe, la commercialisation et l'utilisation des HCFC (HydroChloroFluoroCarbures) sont régies par le réglement européen 1005-2009 du 16 septembre 2009 relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone. Du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014, seule l'utilisation des HCFC d'origine non vierge (recyclés ou régénérés) sera autorisée. Hors Europe, la commercialisation et l'utilisation des HCFC peuvent être autorisées selon la réglementation en vigueur du pays.